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1. Le Blog Franchise Y

Le Blog Franchise Y est une marque du Groupe INCOGNITO CMI, SARL au capital de 31.960,00 € dont le siège social se situe au 19 avenue d’Italie 75013 PARIS, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 820 827 004 00012. Pour nous contacter par mail : contact(at)franchisey.com.
Le Blog Franchise Y a fait l’objet d’une déclaration N° 1981794 v 0 (finalité NS48) des traitements automatisés mis en œuvre dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL – rue Vivienne – CS 30223 – 75083 PARIS Cedex 02) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Toutes les informations et données personnelles collectées sur le Blog Franchise Y lui sont exclusivement destinées. Nous sommes responsables de leur traitement et nous pourrons les transmettre aux prestataires techniques pour les besoins du site. Nous nous engageons à ne pas les céder à un tiers sans autorisation préalable de l’utilisateur, propriétaire de ses informations. Les informations détenues proviennent de l’enregistrement volontaire d’e-mail par l’internaute afin de commenter et réagir aux publications ou afin de s’abonner gratuitement au flux RSS / suivre les publications. Conformément à l’article 27 de la Loi de 1978, chaque utilisateur du ayant communiqué des données à caractère personnel bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, les utilisateurs peuvent contacter le Blog Franchise Y par mail ou courrier postal.

2. Hébergement du Blog Franchise Y

WORDPRESS- Automattic Inc.
132 Hawthorne Street
San Francisco, CA 94107
United States of America

Our voicemail is (877) 273-3049

3. Conditions d’utilisation du Blog Franchise Y

Le Blog Franchise Y est une plateforme d’informations sur la création d’entreprise en franchise. Les internautes y ont accès de façon publique et peuvent publier des commentaires gratuitement pour réagir sur les articles en ligne. L’accès au Blog Franchise Y est gratuit et les conditions d’utilisation sont fixées par WordPress. Tous les commentaires à caractère haineux ou publicitaires sont interdits. Les commentaires sont soumis à modération. En cas de non respect des conditions, les commentaires pourront être supprimés et l’utilisateur bloqué.

4. Contenus du Blog Franchise Y

Le contenu du Blog Franchise Y est strictement professionnel ayant attrait à l’univers de la création d’entreprise en franchise (et autres formes de commerce associé : licence de marque, concession, partenariat…). L’utilisateur est le seul responsable de l’interprétation donnée aux informations. Le Blog Franchise Y s’efforce d’être le plus précis et le plus clair possible dans la rédaction de son contenu ou des services proposés mais ne saurait être tenu responsable en cas de préjudice direct ou indirect qui découlerait de l’utilisation de ces informations, ni des dommages que l’utilisateur pourrait subir du fait des erreurs de ces informations.
Le caractère licite des contenus et services du Blog Franchise Y fera l’objet de la plus grande vigilance. Le Blog Franchise Y veillera également à ce que ses partenaires remplissent ces conditions pour des raisons de qualité et de sécurité. Il veillera à la légalité des contenus accessibles via les liens hypertextes qui permettent la connexion à d’autres sites. Le Blog Franchise Y ne saurait être tenu responsable du contenu et des informations de ces sites tiers. Néanmoins, vous pourrez nous signaler tout contenu ou information qui dérogerait aux conditions générales d’utilisation à contact. Les contenus textes, visuels et base de données du Blog Franchise Y de ses partenaires et abonnés sont soumis au respect de la propriété intellectuelle et sont protégés par les droits d’auteur. Dès connexion au Blog Franchise Y, l’utilisateur reconnait accepter les conditions d’usage du site.
Le Blog Franchise Y est accessible tous les jours et à tout moment depuis un poste d’ordinateur connecté à internet sauf incident majeur ou maintenance informatique.
Le Blog Franchise Y est sous protection informatique afin de protéger au mieux ses données et logiciels de toutes attaques, virus de contamination ou parasite de destruction.

5. Abonnements au Blog Franchise Y

L’abonnement au Blog Franchise Y est gratuit. Chaque internaute peut s’abonner ou se désabonner à tout moment, sans frais, et directement en ligne conformément aux conditions d’utilisation WordPress.

6. Le Blog Franchise Y reste à votre écoute

Afin d’améliorer le Blog Franchise Y et évoluer au mieux tout en respectant la déontologie d’internet, nous restons à l’écoute des utilisateurs pour toute interrogation concernant les contenus et informations publiés.

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